Mentions légales

Vous êtes ici :
Le site web www.matilan.com est publié par l’entreprise éponyme :

MATILAN, SAS au capital de 320 425€
Domiciliée 14, rue Magellan 75008 Paris
Tél : + 33 1 55 95 05 05

Directeur du site web : Patrick Bernhard, DG de MATILAN,


Le site a été conçu et rédigé par AGENCY INSIDE

Agency Inside – Marketing et Digital
114 bld de la République 92210 SAINT CLOUD
Pour tout contact : contact@agency-inside.com
Site web : www.agency-inside.com


Intégration, developpement et hébergement

Société AZKO
ZAC Aéroport - 125 imp Adam Smith - 34470 PEROLS
www.azko.fr


SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Clause de Non-responsabilité
La responsabilité de MATILAN ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété Intellectuelle
Le site matilan.com est une œuvre de création, propriété exclusive, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de Données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, MATILAN est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au site de MATILAN, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur ce site.

Informatique et Libertés (CNIL)
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives éventuelles vous concernant en écrivant à : CNIL, 8 Rue Vivienne, 75002 Paris, Téléphone : 01 53 73 22 22
Marques et Logos
Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Patrick Bernhard, PDG de MATILAN, détenteur des droits d’auteur.

Crédits Photographiques et Vidéographiques
Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.
Elles proviennent de la photothèque Shutterstock pour les photos d’ambiance.

Contact
MATILAN, 14, rue Magellan 75008 Paris
Tél : + 33 1 55 95 05 05, contact@matilan.com